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Dans le cadre de la modification de l’imposition des plus values de cession de titres de SPI par des sociétés imposées à l’IS ( art 11 projet LDF 2008) je blogue une analyse synthétique de l’imposition des plus value de cession de titre des SPI
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Attention, la définition de la SPI est variable pour chaque catégorie d’ impôt
I cessions réalisées par des personnes physiques
A cessions réalisées par des personnes physiques domiciliées en France
B cessions réalisées par des personnes physiques non domiciliées en France
II cessions réalisées par des personnes morales
A Cessions réalisées par des personnes morales domiciliées en France
B Cessions réalisées par des personnes morales non domiciliées en France
- Les articles 244 bis A et suivants
- Doctrine administrative applicable à compter du 1er janvier 2004
- BOI 8 M 1 04
- Aménagements 8M 1 05
- Nouveau régime de désignation d’un représentant fiscal
- Exonération du prélèvement en faveur de l’habitation d’un non résident
- Exonération de la résidence principale, lorsque celle-ci est détenue au travers d'une société dont le siège est situé hors de France rescrit 2007/22
- La société à prépondérance immobilière ( S.P.I.)
- Tableau des définitions des SPI (source MINEFI à actualiser)
I cessions réalisées par des personnes physiques